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Comptes-rendus des Conseils Communautaires

Au 1er janvier 2019, le conseil communautaire est composé de 68 délégués communautaires élus des 40 communes membres. Il délibère sur les grandes orientations du territoire et vote le budget. Il élit le Président, les Vice-présidents et les membres du bureau.

 

D’un simple clic, consultez les délibérations prises lors des conseils communautaires par les délégué(e)s de Roumois Seine.

Prochain conseil communautaires :

Lundi 8 mars à 18h – Maison des Associations Bourg-Achard

 

Considérant la loi N° 2020-1379 du 14 novembre 2020 (II et III de l’article 6), il est laissé la possibilité de réunir l’organe délibérant sans public au vu des derniers points de santé sur l’épidémie de COVID-19.

Afin de garder le caractère public de la séance, cette dernière sera retransmise en direct sur la page Facebook de la collectivité.

Ordre du jour :

Mobilité :

La loi LOM

 

Développement économique

  • Création d’un syndicat de gestion des zones d’activités de l’A 13
  • Vente d’une parcelle à la société Air 8 (Ilot 5 lot 4 du Parc d’activités)

Aménagement du territoire

  • Candidature commune de la Communauté de Communes Roumois Seine à l’appel à la manifestation d’intérêt “Petites Villes de Demain” avec les communes de Bourg-Achard et Grand-Bourgtheroulde

Service technique

  • Vente de véhicules communautaires à la SARL Prestoloc

Tourisme

  • Tarification des prestations et services de l’Office du tourisme 2021

Point d’information

  • Liste des décisions prises par délégation

 

 


Année 2021

Séance du 22 février 2021

Séance du 25 janvier 2021

Année 2020

Séance du 29 janvier 2020

Séance du 2 mars 2020

Séance du 26 juin 2020

Séance du 15 juillet 2020, annexe

Séance du 27 juillet 2020

Séance du 21 septembre 2020

Séance du 12 octobre 2020

Séance du 14 décembre 2020

Année 2019

Séance du 7 mars 2019

Séance du 6 février 2019

Séance du 3 avril 2019 (vote du budget)

Séance du 25 juin 2019

Séance du 30 septembre 2019

Séance du 19 décembre 2019

 

Recueil des actes  administratifs 1er semestre 2019

Recueil des actes administratifs 2nd semestre 2019

 

Année 2018

Séance du 13 février 2018 et Diaporama

Séance du 4 avril 2018 et Diaporama

Séance du 12 avril 2018

Séance du 7 juin 2018 et Diaporama

Séance du 5 juillet 2018 et Diaporama

Séance du 16 juillet 2018 et Diaporama

Séance du 26 septembre 2018 et Diaporama

Séance du 20 décembre 2018

 

Recueil des actes administratifs 2018

Année 2017

Élection du 4 janvier 2017 et Diaporama

Séance du 11 janvier 2017  et Diaporama

Séance du 31 janvier 2017 et Diaporama

Séance du 22 février 2017 et Diaporama

Séance du 28 mars 2017    et Diaporama

Séance du 13 avril 2017 (vote du Budget) et Diaporama

Séance du 14 juin 2017 et Diaporama

Séance du 6 juillet 2017 et Diaporama

Séance du 28 septembre 2017 et Diaporama

Séance du 9 novembre 2017 et Diaporama

Séance du 18 décembre 2017 et Diaporama

 

Recueil des actes administratifs – 1er trimestre 2017

Recueil des actes administratifs – 2nd semestre 2017