Comptes-rendus des Conseils Communautaires
Au 1er janvier 2019, le conseil communautaire est composé de 68 délégués communautaires élus des 40 communes membres. Il délibère sur les grandes orientations du territoire et vote le budget. Il élit le Président, les Vice-présidents et les membres du bureau.
D’un simple clic, consultez les délibérations prises lors des conseils communautaires par les délégué(e)s de Roumois Seine.
Année 2020
Séance du 15 juillet 2020, annexe
Année 2019
Séance du 3 avril 2019 (vote du budget)
Recueil des actes administratifs 1er semestre 2019
Recueil des actes administratifs 2nd semestre 2019
Année 2018
Séance du 13 février 2018 et Diaporama
Séance du 4 avril 2018 et Diaporama
Séance du 7 juin 2018 et Diaporama
Séance du 5 juillet 2018 et Diaporama
Séance du 16 juillet 2018 et Diaporama
Séance du 26 septembre 2018 et Diaporama
Recueil des actes administratifs 2018
Année 2017
Élection du 4 janvier 2017 et Diaporama
Séance du 11 janvier 2017 et Diaporama
Séance du 31 janvier 2017 et Diaporama
Séance du 22 février 2017 et Diaporama
Séance du 28 mars 2017 et Diaporama
Séance du 13 avril 2017 (vote du Budget) et Diaporama
Séance du 14 juin 2017 et Diaporama
Séance du 6 juillet 2017 et Diaporama
Séance du 28 septembre 2017 et Diaporama
Séance du 9 novembre 2017 et Diaporama
Séance du 18 décembre 2017 et Diaporama
Recueil des actes administratifs – 1er trimestre 2017
Recueil des actes administratifs – 2nd semestre 2017
