Comptes-rendus des Conseils Communautaires

Au 1er janvier 2019, le conseil communautaire est composé de 68 délégués communautaires élus des 40 communes membres. Il délibère sur les grandes orientations du territoire et vote le budget. Il élit le Président, les Vice-présidents et les membres du bureau.

D’un simple clic, consultez les délibérations prises lors des conseils communautaires par les délégué(e)s de Roumois Seine.

Prochain conseil communautaires :

Lundi 8 mars à 18h – Maison des Associations Bourg-Achard

Considérant la loi N° 2020-1379 du 14 novembre 2020 (II et III de l’article 6), il est laissé la possibilité de réunir l’organe délibérant sans public au vu des derniers points de santé sur l’épidémie de COVID-19.

Afin de garder le caractère public de la séance, cette dernière sera retransmise en direct sur la page Facebook de la collectivité.

Ordre du jour :

Mobilité :

La loi LOM

Développement économique

Création d’un syndicat de gestion des zones d’activités de l’A 13
Vente d’une parcelle à la société Air 8 (Ilot 5 lot 4 du Parc d’activités)

Aménagement du territoire

Candidature commune de la Communauté de Communes Roumois Seine à l’appel à la manifestation d’intérêt “Petites Villes de Demain” avec les communes de Bourg-Achard et Grand-Bourgtheroulde

Service technique

Vente de véhicules communautaires à la SARL Prestoloc

Tourisme

Tarification des prestations et services de l’Office du tourisme 2021

Point d’information

Liste des décisions prises par délégation

Comptes-rendus des Conseils Communautaires

Année 2021

Année 2020

Année 2019

Année 2018

Année 2017