Comptes-rendus des Conseils Communautaires
Au 1er janvier 2019, le conseil communautaire est composé de 68 délégués communautaires élus des 40 communes membres. Il délibère sur les grandes orientations du territoire et vote le budget. Il élit le Président, les Vice-présidents et les membres du bureau.
D’un simple clic, consultez les délibérations prises lors des conseils communautaires par les délégué(e)s de Roumois Seine.
Prochain conseil communautaires :
Lundi 8 mars à 18h – Maison des Associations Bourg-Achard
Considérant la loi N° 2020-1379 du 14 novembre 2020 (II et III de l’article 6), il est laissé la possibilité de réunir l’organe délibérant sans public au vu des derniers points de santé sur l’épidémie de COVID-19.
Afin de garder le caractère public de la séance, cette dernière sera retransmise en direct sur la page Facebook de la collectivité.
Ordre du jour :
Mobilité :
La loi LOM
Développement économique
- Création d’un syndicat de gestion des zones d’activités de l’A 13
- Vente d’une parcelle à la société Air 8 (Ilot 5 lot 4 du Parc d’activités)
Aménagement du territoire
- Candidature commune de la Communauté de Communes Roumois Seine à l’appel à la manifestation d’intérêt “Petites Villes de Demain” avec les communes de Bourg-Achard et Grand-Bourgtheroulde
Service technique
- Vente de véhicules communautaires à la SARL Prestoloc
Tourisme
- Tarification des prestations et services de l’Office du tourisme 2021
Point d’information
- Liste des décisions prises par délégation
Année 2021
Année 2020
Séance du 15 juillet 2020, annexe
Année 2019
Séance du 3 avril 2019 (vote du budget)
Recueil des actes administratifs 1er semestre 2019
Recueil des actes administratifs 2nd semestre 2019
Année 2018
Séance du 13 février 2018 et Diaporama
Séance du 4 avril 2018 et Diaporama
Séance du 7 juin 2018 et Diaporama
Séance du 5 juillet 2018 et Diaporama
Séance du 16 juillet 2018 et Diaporama
Séance du 26 septembre 2018 et Diaporama
Recueil des actes administratifs 2018
Année 2017
Élection du 4 janvier 2017 et Diaporama
Séance du 11 janvier 2017 et Diaporama
Séance du 31 janvier 2017 et Diaporama
Séance du 22 février 2017 et Diaporama
Séance du 28 mars 2017 et Diaporama
Séance du 13 avril 2017 (vote du Budget) et Diaporama
Séance du 14 juin 2017 et Diaporama
Séance du 6 juillet 2017 et Diaporama
Séance du 28 septembre 2017 et Diaporama
Séance du 9 novembre 2017 et Diaporama
Séance du 18 décembre 2017 et Diaporama
Recueil des actes administratifs – 1er trimestre 2017
Recueil des actes administratifs – 2nd semestre 2017