La Communauté de Communes Roumois Seine est compétente depuis sa création, le 1er janvier 2017, en matière de « Plan Local d’Urbanisme, document en tenant lieu et carte communale ». Dans ce cadre, elle aura à élaborer un PLU intercommunal, fixant les règles d’occupation et d’utilisation du sol à l’échelle intercommunale. Dans l’attente d’élaborer un PLU intercommunal couvrant l’intégralité de son périmètre, les documents d’urbanisme communaux existants restent en vigueur ; il s’agit notamment des Plans Locaux d’Urbanisme (PLU) et des Cartes Communales (CC). Les communes ne disposant d’aucun document d’urbanisme sont régies par le Règlement National d’Urbanisme (RNU).

 

Consultez la médiathèque du PLUi ici : Médiathèque

Actualités PLUi

2024 :

Exposition itinérante : le PLUi : Mode d’emploi

 

Consultez l’article du Courrier de l’Eure paru le 10 avril 2024 sur l’exposition itinérante ici

Roumois Seine : De l’élaboration du PLUi à la mise en place d’un projet de territoire

Du 2 avril au 29 septembre 2024, retrouvez l’exposition itinérante : le PLUi : Mode d’emploi (Plan Local d’Urbanisme intercommunal).

Cette exposition présente l’intérêt du PLUi, l’état d’avancement de la procédure en cours, et les premiers travaux réalisés depuis sa prescription (diagnostic agricole, diagnostic territorial, PADD).

Vous souhaitez plus d’informations sur le PLUi ou donner votre avis ? Prenez contact : plui@roumoiseine.fr – Un registre de concertation du public est également disponible dans votre mairie.

Du 2 au 15 avril 2024

BOISSEY-LE-CHÂTEL
Mairie
1 place de la Mairie (27520)
Du lundi au vendredi : de 9h à 12h et de 14h à 18h

 

Du 17 avril au 3 mai 2024

THUIT DE L’OISON
Espace France Services
Ancienne Mairie de Thuit-Anger
Rue Delamarre (27370)
Mercredi : de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30
Jeudi : de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30
Vendredi : de 9h à 12h et de 13h30 à 17h

 

Du 6 au 21 mai 2024

GRAND BOURGTHEROULDE
Mairie
Place Jacques Rafin (27520)
Hors vacances scolaires :
Du lundi au jeudi : de 8h30 à 12h et de 13h30 à 18h
Vendredi : de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h
Samedi : de 9h à 12h

Du 22 au 31 mai 2024

FLANCOURT CRESCY EN ROUMOIS
Salle Bourvil (derrière la mairie)
Hameau de Bosc-Bénard-Crescy (27310)
Les mardis, jeudis et vendredis : de 17h à 19h

 

Du 4 au 14 juin 2024

BOURG-ACHARD
Espace France Services
250 rue de la Libération (27310)
Du mardi au jeudi : de 8h45 à 12h et de 13h15 à 17h

 

Les 8 et 9 juin 2024

La HAYE AUBRÉE
Mairie
Route de la Croix Saint-Paul (27350)
Samedi et dimanche : de 8h à 18h

 

Du 24 juin au 5 juillet 2024

BOURNEVILLE-SAINTE-CROIX
Conciergerie Solid’Eure
6 Grande Rue (27500)
Les lundis : de 15h à 18h30
Les mercredis : de 9h30 à 12h
Les vendredis : de 15h à 22h

 

Du 17 au 23 juin 2024

SAINT PIERRE DES FLEURS
Mairie
Route de Thuit Anger (27370)
Du lundi au vendredi : de 9h à 18h
Samedi et dimanche : de 9h à 17h

 

Les 28 et 29 septembre 2024

SAINT-OUEN-DU-TILLEUL
Salle des associations
Rue de la mairie (27670)
Samedi et dimanche : de 9h à 18h

 

 

2023 :

La phase réglementaire est lancée !

L’élaboration du PLUi de la Communauté de Communes Roumois Seine se poursuit

Après l’approbation du diagnostic territorial en fin d’année 2022, le débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) en juin 2023 et le lancement officiel de la phase réglementaire en Conférence des maires le 25 septembre 2023, les élus ont été invités à traduire concrètement, à l’échelle de leurs territoires respectifs, les orientations de leur projet politique commun.

Les rencontres territoriales organisées durant la semaine du 6 novembre 2023 ont permis aux élus des 40 communes de travailler, avec les intervenants du bureau d’étude VE2A, à la définition concrète de leurs projets/secteurs à enjeux, au repérage des éléments du patrimoine à préserver, à la déclinaison de la Trame Verte et Bleue (TVB), à l’intégration des enjeux liés au changement climatique…

Cette première phase d’échanges et de cadrage réglementaire ouvre la voie à un travail ambitieux qui permettra la rédaction progressive, durant l’année à venir, du document de référence du PLUi.

Atelier « Cohabiter avec la biodiversité, ce n’est pas si compliqué ! »

Clotilde de Zélicourt, urbaniste et Marc Ballan, chargé de mission Trame Verte et Bleue (TVB) au Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande ainsi que Florine Bocage, responsable stratégie et planification urbaine et Angélique Lehoux, technicienne mares, à la Communauté de Communes Roumois Seine, les ont guidé dans cette déambulation atypique.

 

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Après la finalisation du diagnostic territorial en décembre 2022, les élus et habitants du territoire ont participé, à travers des ateliers de concertation citoyenne, à la rédaction du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD). Cette pièce maitresse du PLUi a été présentée et débattue en conseil communautaire le 26 juin 2023. Fixant le cadre de référence de l’organisation et du développement du territoire Roumois Seine pour les dix à quinze prochaines années, elle ouvre la voie à la phase réglementaire, troisième et dernière grande étape de l’élaboration du PLUi.

Retrouvez le PADD ici

 

Retrouvez l’intégralité de l’article ci-dessus ici

Lettre d’information dédiée aux habitants

Retrouvez ici la lettre d’information dédiée aux habitants sur le PLUi Roumois Seine.

 

 

PLUi : le mois de mai 2023 sera placé sous le signe de la concertation à Roumois Seine !

 

En effet, dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET),

 

2 ateliers de concertation sont organisés pour vous donner la parole : comment vivez-vous le territoire et comment voulez-vous le voir évoluer ?

 

• Pour en parler, rendez-vous :
• Mardi 2 mai 2023 (18h30-21h30) : Maison des Associations de Trouville la Haule (Route de Vieux Port)
• Mercredi 3 mai 2023 (18h30-21h30) : Pôle jeunesse des Monts du Roumois (13 route de la Faquetière)

 

• Et pour aller plus loin, rendez-vous à la réunion publique de présentation et d’échanges sur le PLUi (présentation du diagnostic territorial et des premières orientations du P.A.D.D.) :

• Vendredi 12 mai 2023 (18h30-21h30) : Maison des Associations André Héry – Salle Yves Lecerf (Rue Pierre et Marie Curie, Bourg-Achard)

 

Inscription obligatoire : 

https://forms.microsoft.com/e/uY7Dycqgu4

 

 

Les élus de 37 communes du territoire Roumois Seine ainsi que les Personnes Publiques Associées (partenaires) étaient réunis au Centre Gilbert Martin de Grand Bourgtheroulde lundi 9 février pour la Journée d’ateliers thématiques consacrés au PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable), en lien avec le PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal).

 

 

La Direction Départementale des Territoires, la Chambre d’Agriculture et le Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande sont intervenus avant les tables rondes pour aborder le diagnostic du territoire Roumois Seine. Animées par le cabinet VE2A, elles ont concerné les thématiques suivantes :

• Démographie/ Habitat
• Équipements/ Mobilité
• Économie/ Commerce
• Environnement/ Paysage
• Agriculture

   

 

Plusieurs scénarios de développement du territoire ont été présentés au public puis d’autres ateliers ont complété les échanges :

 

Habiter et se déplacer au sein de Roumois Seine

Travailler et consommer au sein de Roumois Seine

Roumois Seine, un cadre de vie et un environnement à préserver

 

N’hésitez pas à nous partager vos avis sur ces questions par l’intermédiaire de l’adresse mail dédiée : plui@roumoiseine.fr

Pour consulter le diagnostic territorial PLUi, document intermédiaire susceptible d’évoluer jusqu’à l’arrêt du projet  :

Diagnostic territorial PLUi, à consulter ici

2022 :

Mercredi 26 octobre, les élus et les agents de la Communauté de Communes Roumois Seine, accompagnés du cabinet VE2A, ont arpenté une partie de leur territoire dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal  en cours d’écriture. Cette visite de terrain a eu pour vocation d’approfondir la connaissance des communes qui composent le futur document d’urbanisme réglementaire et de planification.

 

Le PLUI Roumois Seine a pour vocation de tendre vers une analyse prospective, d’échanger avec les différents acteurs, c’est un véritable outil de concertation. En abordant diverses thématiques (activités économiques, habitat, environnement, équipements, patrimoine, transport, population, agriculture, tourisme…), l’idée de cet atelier de terrain était de récolter les impressions, avis, idées, projets au cœur des lieux traversés :

• Le parc d’activité du Roumois, le programme de logement mixte, le futur lycée international à Bourg Achard

• La gare de Thuit Hébert à Grand Bourgtheroulde
• La liaison douce au Thuit de l’Oison
• Le moulin de pierre à Hauville
• Le village de Vieux Port

• La ferme de la Grand’Mare à Ste Opportune la Mare

 

 

 

 

 

Dans le cadre du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes Roumois Seine, une première phase de restitution des éléments de diagnostic avec les Élus et les Personnes Publiques Associées s’est déroulée à la Salle Campanile du Thuit de l’Oison le 30 mai dernier.

 

Retour sur les éléments de diagnostic avec les élus communautaires

Le temps d’échanges a concerné le diagnostic territorial et l’état initial de l’environnement du PLUi de la Communauté de Communes Roumois Seine réalisé par le cabinet d’études VE2A et ses sous-traitants.

Près de 35 participants, élus et accompagnants, ont pu prendre connaissance des premiers éléments de diagnostic ainsi que des remarques évoquées lors de la réunion des Personnes Publiques Associées (voir contenu ci-dessous). Ils ont également pu faire part de leurs points d’incompréhensions et/ou de remarques complémentaires concernant le diagnostic et le développement futur du territoire en matière de développement durable.

Concernant la suite de l’étude, il est prévu un « PLUi Tour » courant septembre 2022 et des rencontres des communes afin d’amorcer la phase suivante : le PADD, Programme d’Aménagement et de Développement durable.

Veuillez trouver ici la présentation du 30/05

Retour sur les éléments de diagnostic avec les Personnes Publiques Associées

Malgré une petite assemblée des Personnes Publiques Associées (PPA), les échanges sur les éléments présentés ont été riches. Différents volets doivent être complétés, développés et/ou affinés, notamment : l’habitat, la consommation foncière, l’économie, le patrimoine au sens large ainsi que le développement durable et la prospective territoriale concernant les besoins, les dynamiques et les capacités du territoire dans les 10 à 15 ans à venir.

Le diagnostic est une partie évolutive et coconstruite avec les partenaires du territoire, dans ce contexte, les échanges se sont déroulés sous un regard bienveillant et constructif.

Dans le cadre de l’élaboration de son PLUi (Plan Local d’Urbanisme intercommunal), la Communauté de Communes Roumois Seine a missionné la Chambre régionale d’agriculture de Normandie (associée au bureau d’études Ve2A) pour réaliser le diagnostic agricole de son territoire. L’objectif : prendre en compte l’activité agricole pour nourrir l’ensemble du PLUi et définir le PADD (Projet d’Aménagement de Développement Durable) du document d’urbanisme. Le diagnostic agricole a permis de dresser un véritable portrait de l’agriculture locale et de partager les enjeux agricoles avec l’ensemble des acteurs concernés. Mardi 19 avril, les élus Roumois Seine et les acteurs de la Chambre d’Agriculture ont rencontré deux d’entre eux.

 

 

Retrouvez le détail des échanges via ce lien

Vendredi 18 mars, une réunion de présentation et de travail s’est tenue, à Bourg Achard, concernant le diagnostic agricole du PLUi de la Communauté de Communes Roumois Seine réalisé par la Chambre d’Agriculture de l’Eure. Près de 70 participants, exploitants agricoles et élus, ont pu faire part de leurs souhaits en terme de maintien de l’activité agricole tout en conciliant le développement futur du territoire.

Retrouvez le compte-rendu du diagnostic agricole du PLUi de la Communes Roumois Seine en cliquant ici

 

   

2021 :

La Communauté de Communes Roumois Seine a lancé son Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) sur son territoire.

Pour la partie agricole de l’état des lieux, il a été nécessaire de recenser toutes les activités agricoles professionnelles et d’identifier les enjeux à prendre en compte dans le PLUi.

Pour répondre à ce besoin, la Communauté de communes a retenu un bureau d’études associé à la Chambre Régionale d’Agriculture de Normandie pour réaliser le diagnostic agricole.

Après une réunion de lancement réalisée le 9 novembre à Barneville-sur-Seine présentant aux exploitants agricoles la démarche de l’enquête agricole, des permanences ont été organisées dans 5 communes du territoire fin 2021 afin que chaque exploitant puisse faire part de son activité et de ses projets lors d’un échange individuel avec un agent de la Chambre d’agriculture. Ce recensement agricole a été primordial pour la prise en compte de l’activité agricole dans le PLUi et plus particulièrement les règlements graphiques (zonage) et écrits.

Les permanences qui se sont déroulées :

– vendredi 10 décembre à Grand Bourgtheroulde ( maire de Grand Bourgtheroulde)

– mardi 14 décembre à Bourneville Sainte Croix (mairie de Bourneville Ste Croix)

– mercredi 15 décembre à Bourg Achard (salle Phèdre à côté de la mairie)

– jeudi 16 décembre à Grand Bourgtheroulde (mairie de Grand Bourgtheroulde)

(vendredi 17 décembre : date et lieu à confirmer selon inscriptions)

 

Lundi 15 novembre, les élus des 40 communes du territoire Roumois Seine ont été informés au cours de la Conférence des Maires des prochaines étapes d’élaboration du PLUi. Le cabinet VE2A, THEMA environnement et la Chambre d’Agriculture de l’Eure accompagnent la Communauté de Communes afin d’élaborer le Plan Local d’Urbanisme intercommunal. Le PLUi a pour vocation le développement des communes en fixant les règles d’urbanisme et de construction selon un découpe précis en différentes zones. Il permettra d’encadrer rigoureusement les projets urbains, les styles architecturaux, leurs impacts sur l’environnement collectif et sur le développement durable.

 

 

Planning prévisionnel :

• Octobre 2021 – Mi 2022 : diagnostic territorial
• Mi 2022 – mi 2023 : PADD (Plan d’Aménagement et de Développement Durable)
• Mi 2023 – mi 2024 : traduction règlementaire
• Mi 2024 – début 2025 : finalisation du PLUi / Arrêt et approbation

– 9 novembre : Rencontre PLUi Roumois Seine avec la participation de la Chambre d’Agriculture de l’Eure.

Une cinquantaine d’agriculteurs étaient réunis à Barneville sur Seine, afin d’être associés à l’étude agricole. Elle permettra de déterminer les zones urbaines, urbanisables et agricoles propices au développement des exploitations. La collecte des informations auprès des exploitants du territoire va débuter dans les prochaines semaines.

 

– Élaboration du cahier des clauses techniques particulières « CCTP », marché permettant d’effectuer le recrutement des bureaux d’études encadré par la collectivité territoriale.

 

2020 :

Les modalités de cette concertation sont définies comme suit :

• Un espace dédié sur le site internet (www.roumoiseine.fr) où les habitants, les associations locales et les autres personnes concernées par l’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal pourront trouver des documents leur permettant de s’approprier le projet, de prendre connaissance des étapes de la procédure, des dates de réunions publiques et des documents intermédiaires au fur et à mesure de l’avancée du projet.
• Le public pourra transmettre de manière dématérialisée ses remarques et observations
• Une adresse mail dédiée et ouverte à tous les habitants : plui@roumoiseine.fr
• Des insertions dans le bulletin intercommunal.
• Une lettre d’information dédiée aux habitants sera produite et diffusée lors de chacune des étapes – majeures d’élaboration du PLUi et notamment : diagnostic, P.A.D.D, arrêt de projet et approbation.
• Trois séries de réunions publiques de présentation et d’échanges seront organisées sur l’ensemble du territoire de l’EPCI pour accompagner les trois étapes suivantes de l’élaboration :

Etape 1 : Présentation et discussion du diagnostic et des orientations du P.A.D.D.

Etape 2 : Présentation et discussion sur les OAP et le règlement

Etape 3 : Présentation de l’intégralité du document après arrêt et avant enquête publique

• Une exposition itinérante sera réalisée.
• Des registres seront mis à disposition dans chaque commune et au siège de la Communauté de Communes Roumois Seine.

19 décembre 2019

• Délibération de prescription voté  lors du conseil communautaire du 19 décembre 2019,  cliquez ici
• Délibération définissant les modalités de concertation votée lors du conseil communautaire du 19 décembre 2019, cliquez ici

30 novembre 2019

Près de 150 élus communautaires, municipaux et agents territoriaux se sont réunis durant toute une journée à la salle Pierre Paul Richer à Saint-Ouen de Thouberville. Le but de ce temps de travail était de faire ressortir les objectifs du futur projet de territoire et les inscrire ensemble dans la délibération débattue en conseil communautaire le 19 décembre 2020. Les objectifs à prescrire seront le fondement de la démarche PLUi engagée pour le territoire Roumois Seine. Des ateliers ont été créés sur 4 domaines  : « développements et stratégies », « habitat », « cadre de vie » et « mobilités », plusieurs objectifs communs furent actés pour encadrer le futur PLUi.

 

 

 

 Ateliers de terrain

 19 novembre 2019

Le 3ème atelier de terrain fut consacré à la préservation naturelle, au développement économique et touristique, au dynamisme des centres-bourgs. Les élus ont visité la partie nord du territoire pour découvrir l’observatoire de la Grand Mare à Sainte-Opportune la Mare, la route touristique des chaumières qui traverse Vieux Port et Aizier ainsi que le centre bourg de Bourneville. Ce fut l’occasion de découvrir le nouvel échangeur autoroutier A13 et le terrain d’implantation de la future ZAC d’importance régionale située à proximité.

 

 

 

 13 novembre 2019

Patrimoine, histoire du territoire, mobilité, ruissellement et pression foncière au cœur des sujets du 2nd atelier de terrain.  43 élus ont visité les communes situées en bordure de la Métropole de Rouen. La proximité avec Rouen et Elbeuf sur Seine conduit à une pression foncière importante sur cette partie du territoire Roumois Seine avec une démographie qui ne cesse d’augmenter depuis les années 90. De Grand-Bourgtheroulde à Saint-Ouen du Tilleul, les élus étaient accompagnés de Paul Hilaire, architecte au CAUE 27 et Astrid Bigault-Dame, chargée de mission urbanisme au Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande. La question de la mobilité domicile/travail fut soulevée au cours de cet atelier avec une halte à la gare ferroviaire de Bourgtheroulde/Thuit-Hébert.

La question du ruissellement fut également soulevée au niveau de Saint-Denis des Monts.

Dans le cadre d’une démarche PLUi, le travail avec les territoires voisins est important. Les élus sont allés à la rencontre du maire d’Elbeuf sur Seine, Djoudé Mérabet. Ce dernier les a accueillis devant l’ancienne gare de la ville qu’il aimerait voir devenir la gare du futur « tramtrain » entre Elbeuf sur Seine et Barentin et passant par Rouen, projet qui indirectement intéresse les habitants de Roumois Seine pour leurs déplacements domicile travail. Cet atelier s’est conclu au Moulin Amour en plein cœur de la vallée de l’Oison.

 

 

23 octobre 2019

41 élus ont participé à une matinée consacrée à la visite des zones économiques et artisanales autour de Bourg-Achard et de Saint-Ouen de Thouberville ainsi qu’au bord de seine entre Caumont, Mauny et Barneville sur Seine.  Frédéric BEZET, chef de projet à l’AURH, a préparé un parcours de visite de la ZAC des Portes du Roumois à Bourg Achard, de la zone artisanale de Caillemare à St Ouen de Thouberville, de la Maison Brulée, mais aussi des bords de Seine entre Caumont et Mauny. Cette matinée s’est terminée par la découverte pour de nombreux élus du Panorama de Barneville sur Seine ainsi que la visite du gîte de groupe, propriété de la Communauté de Communes. A chaque lieu, des intervenants étaient présents pour lancer des questionnements sur des thématiques précises tels que le développement économique et commercial auxquels les élus devront réfléchir et y répondre lors de l’élaboration du PLUi.  Sandra Huppe du CAUE 27 a notamment sensibilisé les élus sur le rôle des centre-bourgs en ouvrant la réflexion sur leur vie et leur rôle social au sein du territoire Roumois Seine. Aurélie Lasnier, paysagiste au Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande, a rappelé que 16 communes de Roumois Seine sont membres du PNRBSN. Enfin, le Président de la Communauté de Communes est intervenu sur l’importance de l’axe Seine. Les participants à ce temps d’échanges ont été sensibilisés à la stratégie touristique du territoire en fin de matinée.

Lancement de la Démarche d’élaboration d’un PLUi

10 octobre 2019

110 personnes (élus du territoire, agents communaux et  communautaires) ont assisté, au centre Gilbert Martin à Grand Bourgtheroulde, à la réunion de lancement de la concertation autour du projet PLUi.

Cette séance était animée par l’AURH dans le lancement de ces études. L’objectif était d’expliquer et d’informer les acteurs locaux sur les principales étapes pour établir un PLUi, répondre aux questions et interrogations éventuelles autour de ce projet de territoire qui sera le fruit d’un long travail.

 

 

 

 

Pour tout contact  : Direction Délégation Cadre de Vie, Evironnement, Développement, Aménagement : Vincent Tondeur 02 35 87 63 42  v.tondeur@roumoiseine.fr