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Projet de Territoire

Consultez le Projet de Territoire Roumois Seine 2021-2026 en cliquant ici

Projet Éducatif Local

PEL Roumois Seine 2019 2022

Rapport d’activité

Téléchargez le rapport d’activité 2021 en cliquant ici

Téléchargez le rapport d’activité 2020 en cliquant ici

Téléchargez le rapport d’activité 2019 en cliquant ici

Téléchargez le rapport d’activité 2018 en cliquant ici

Téléchargez le rapport d’activité 2017 en cliquant ici

Conseils communautaires

Téléchargez les comptes rendus des bureaux et des conseils communautaires en cliquant ici

Télécharger le recueil des actes administratifs 2021 en cliquant ici

Téléchargez les recueils des actes administratifs 2020 : 1er semestre et 2ème semestre

Téléchargez les recueils des actes administratifs 2019 :1er semestre et 2ème semestre

Téléchargez le recueil des actes administratifs 2018 en cliquant ici

 

Enfance

Guide de la Petite Enfance

Règlement intérieur ALSH extrascolaires : Cliquez ici

Tarifs accueils de loisirs / extrascolaires 2020 : Cliquez ici

Règlement intérieur accueils périscolaires : Cliquez ici

Tarifs périscolaires 2020 : Cliquez ici

Jeunesse (collège / lycée)

Tarifs Ados 2020 : Cliquez ici

Aide à Domicile

Brochure de présentation du service Aide à domicile : Cliquez ici

Brochure de présentation de la Résidence pour Personnes Âgées « Jean GUENIER » à Grand-Bourgtheroulde : Cliquez ici

Sports et Vie Associative

Demande de créneaux des gymnases et planning des structures sportives – Cliquez ici

Assainissement collectif

• Formulaire de demande de raccordement au réseau d’eaux usées – cliquez ici
• Formulaire pour réaliser un contrôle d’une installation d’assainissement collectif dans le cadre d’une vente immobilière (coût 170 €) – cliquez ici
• Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif
• Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif

Assainissement non Collectif (SPANC)

• Dépliant service Entretien – cliquez ici
• Formulaires de demande de contrôle de conception d’un dispositif d’assainissement non collectif – cliquez ici
• Formulaire de demande de réalisation d’un contrôle d’une installation d’assainissement non collectif dans le cadre d’une vente immobilière – cliquez ici
• Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service assainissement non collectif
• Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service assainissement non collectif

Déchets

• Formulaire de demande de bacs poubelles pour les particuliers
• Formulaire de demande de bacs poubelles pour les Gros Producteurs et Professionnels
• RPQS 2019 approuvé
• Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service déchets
• Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service déchets

Urbanisme

• Rapport enquête publique (Commune de Bourneville-Sainte-Croix) sur la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme et sur la mise à jour du zonage d’assainissement – Cliquez ici

Tourisme

Guide touristique 2022

Guide pour les porteurs de projets touristiques