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Documents à télécharger

Projet de Territoire

Consultez le Projet de Territoire Roumois Seine 2021-2026 en cliquant ici

Projet Éducatif Local

PEL Roumois Seine 2019 2022

Conseils communautaires

Téléchargez les comptes rendus des bureaux et des conseils communautaires en cliquant ici

Télécharger le recueil des actes administratifs 2021 en cliquant ici

Téléchargez les recueils des actes administratifs 2020 : 1er semestre et 2ème semestre

Téléchargez les recueils des actes administratifs 2019 :1er semestre et 2ème semestre

Téléchargez le recueil des actes administratifs 2018 en cliquant ici

Annuaire des services

Edition 2019

Magazine  » Ma ComCom »

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Rapport d’activités

Téléchargez le rapport d’activités 2020 en cliquant ici

Téléchargez le rapport d’activités 2019 en cliquant ici

Téléchargez le rapport d’activités 2018 en cliquant ici

Téléchargez le rapport d’activités 2017 en cliquant ici

Enfance

Guide de la Petite Enfance

Règlement intérieur ALSH extrascolaires : Cliquez ici

Tarifs accueils de loisirs / extrascolaires 2020 : Cliquez ici

Règlement intérieur accueils périscolaires : Cliquez ici

Tarifs périscolaires 2020 : Cliquez ici

Jeunesse (collège / lycée)

Tarifs Ados 2020 : Cliquez ici

Aide à Domicile

Brochure de présentation du service Aide à domicile : Cliquez ici

Brochure de présentation de la Résidence pour Personnes Âgées « Jean GUENIER » à Grand-Bourgtheroulde : Cliquez ici

Sports et Vie Associative

Demande de créneaux des gymnases et planning des structures sportives – Cliquez ici

Guide des Associations (sept. 2020) – cliquez ici

Assainissement collectif

Assainissement non Collectif (SPANC)

Déchets

Urbanisme

  • Rapport enquête publique (Commune de Bourneville-Sainte-Croix) sur la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme et sur la mise à jour du zonage d’assainissement – Cliquez ici

Tourisme

Guide touristique 2021 (28MB pdf)