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Projet de Territoire 2021-2026

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Projet d’Administration 2020-2026

Projet d’Administration 2020-2026

Projet Éducatif Local

PEL Roumois Seine 2019 2022

Projet Éducatif Social et Local

PESL Roumois Seine

Plaquette de présentation PESL

Rapport d’activité

Téléchargez le rapport d’activité 2022 en cliquant ici

Téléchargez le rapport d’activité 2021 en cliquant ici

Téléchargez le rapport d’activité 2020 en cliquant ici

Téléchargez le rapport d’activité 2019 en cliquant ici

Téléchargez le rapport d’activité 2018 en cliquant ici

Téléchargez le rapport d’activité 2017 en cliquant ici

Conseils communautaires

Téléchargez les comptes rendus des bureaux et des conseils communautaires en cliquant ici

Télécharger le recueil des actes administratifs 2021 en cliquant ici

Téléchargez les recueils des actes administratifs 2020 : 1er semestre et 2ème semestre

Téléchargez les recueils des actes administratifs 2019 :1er semestre et 2ème semestre

Téléchargez le recueil des actes administratifs 2018 en cliquant ici

 

Enfance

Guide de la Petite Enfance

Règlement intérieur ALSH extrascolaires : Cliquez ici

Tarifs accueils de loisirs / extrascolaires 2020 : Cliquez ici

Règlement intérieur accueils périscolaires : Cliquez ici

Tarifs périscolaires 2020 : Cliquez ici

Jeunesse (collège / lycée)

Tarifs Ados 2020 : Cliquez ici

Aide à Domicile

Brochure de présentation du service Aide à domicile : Cliquez ici

Brochure de présentation de la Résidence pour Personnes Âgées « Jean GUENIER » à Grand-Bourgtheroulde : Cliquez ici

Sports et Vie Associative

Demande de créneaux des gymnases et planning des structures sportives – Cliquez ici

Assainissement collectif

Assainissement non Collectif (SPANC)

Déchets

Urbanisme

  • Rapport enquête publique (Commune de Bourneville-Sainte-Croix) sur la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme et sur la mise à jour du zonage d’assainissement – Cliquez ici

Tourisme

Guide touristique 2023

Guide pour les porteurs de projets touristiques

Guide des producteurs locaux 2023

Ruissellement

Plaquette d’information : comment gérer vos eaux pluviales sur votre parcelle ?