Documents à télécharger
Projet de Territoire
Consultez le Projet de Territoire Roumois Seine 2021-2026 en cliquant ici
Projet Éducatif Local
Conseils communautaires
Téléchargez les comptes rendus des bureaux et des conseils communautaires en cliquant ici
Télécharger le recueil des actes administratifs 2021 en cliquant ici
Téléchargez les recueils des actes administratifs 2020 : 1er semestre et 2ème semestre
Téléchargez les recueils des actes administratifs 2019 :1er semestre et 2ème semestre
Téléchargez le recueil des actes administratifs 2018 en cliquant ici
Magazine » Ma ComCom »
Cliquez ici pour le découvrir
Rapport d’activités
Téléchargez le rapport d’activités 2021 en cliquant ici
Téléchargez le rapport d’activités 2020 en cliquant ici
Téléchargez le rapport d’activités 2019 en cliquant ici
Téléchargez le rapport d’activités 2018 en cliquant ici
Téléchargez le rapport d’activités 2017 en cliquant ici
Enfance
Règlement intérieur ALSH extrascolaires : Cliquez ici
Tarifs accueils de loisirs / extrascolaires 2020 : Cliquez ici
Règlement intérieur accueils périscolaires : Cliquez ici
Tarifs périscolaires 2020 : Cliquez ici
Jeunesse (collège / lycée)
Tarifs Ados 2020 : Cliquez ici
Aide à Domicile
Brochure de présentation du service Aide à domicile : Cliquez ici
Brochure de présentation de la Résidence pour Personnes Âgées « Jean GUENIER » à Grand-Bourgtheroulde : Cliquez ici
Sports et Vie Associative
Demande de créneaux des gymnases et planning des structures sportives – Cliquez ici
Assainissement collectif
- Formulaire de demande de raccordement au réseau d’eaux usées – cliquez ici
- Formulaire pour réaliser un contrôle d’une installation d’assainissement collectif dans le cadre d’une vente immobilière (coût 170 €) – cliquez ici
- Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif
- Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif
Assainissement non Collectif (SPANC)
- Dépliant service Entretien – cliquez ici
- Formulaires de demande de contrôle de conception d’un dispositif d’assainissement non collectif – cliquez ici
- Formulaire de demande de réalisation d’un contrôle d’une installation d’assainissement non collectif dans le cadre d’une vente immobilière – cliquez ici
- Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service assainissement non collectif
- Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service assainissement non collectif
Déchets
- Formulaire de demande de bacs poubelles pour les particuliers
- Formulaire de demande de bacs poubelles pour les Gros Producteurs et Professionnels
- RPQS 2019 approuvé
- Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service déchets
- Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service déchets
Urbanisme
- Rapport enquête publique (Commune de Bourneville-Sainte-Croix) sur la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme et sur la mise à jour du zonage d’assainissement – Cliquez ici
Tourisme
